Sébastien Leloup

De: Sébastien LELOUP
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
directeur de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
JORFTEXT000048385842(source JORF)
reconduction
11 Novembre 202311/11/2023
De: Sébastien LELOUP
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
assurer les fonctions de directeur par intérim de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
date_debut="2023-06-16"
JORFTEXT000047650835(source JORF)
charge
08 Juin 202308/06/2023
De: Sébastien LELOUP
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
directeur de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
JORFTEXT000041996680(source JORF)
reconduction
16 Juin 202016/06/2020
De: Sébastien LELOUP
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
assurer les fonctions de directeur par intérim de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
date_debut="2020-03-01"
JORFTEXT000041636444(source JORF)
charge
26 Février 202026/02/2020
De: Sébastien LELOUP
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
directeur de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Remplace:M. Erik RANCE
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
date_debut="2017-03-01"
JORFTEXT000034082268(source JORF)
nomination
26 Février 201726/02/2017
De: Sébastien Leloup
directeur délégué
Objet:
au nom de la présidente, tout acte relatif au fonctionnement et à l'exercice des missions de la Haute Autorité de santé, à sa représentation en justice et dans les actes de la vie civile
Groupe:
Haute Autorité de santé (HAS)
autorite_delegation="Présidente"
HASX1630269S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mai 201615/05/2016
De: Sébastien Leloup
adjoint au directeur de l'amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
Objet:
en mon nom
dans la limite de ses attributions, tout acte relatif au fonctionnement et aux activités de sa direction, dans la limite d'un montant maximum de 19 999 € (HT) par engagement
HASX1630170S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Mai 201615/05/2016
De: Sébastien LELOUP
chef du service certification des établissements de santé
Objet:
en mon nom
dans la limite de ses attributions, tout engagement, dans la limite d'un montant maximum de 19 999 € (HT) par engagement
HASX1531006S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Février 201615/02/2016
De: Sébastien Leloup
Objet:
chef du service certification des établissements de santé, pour signer en mon nom
dans la limite de ses attributions tout acte relatif au fonctionnement et aux activités de son service, dans la limite d'un montant maximum de 19 999 € hors taxes par engagement
HASX1530685S(source BOSanté)
délégation de signature
15 Octobre 201515/10/2015
De: Leloup (Sébastien)
directeur adjoint à l' Assistance publique- hôpitaux de Paris (Paris)
Objet:
au titre de 2008 au tableau d' avancement complémentaire à la hors- classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l' article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86- 33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000018768445(source JORF)
inscription
07 Mai 200807/05/2008
De: Sébastien Leloup
directeur d'hôpital, hôpital Necker - Enfants malades, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
experts
Groupe:
Comité national consultatif de labellisation des centres de référence de maladies rares
JORFTEXT000000458908(source JORF)
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Sébastien Leloup
directeur adjoint de 3e classe, centre hospitalier Sainte-Anne, Paris
Objet:
directeur adjoint Assistance publique-hôpitaux de Paris
Groupe:
direction Assistance publique-hôpitaux de Paris
JORFTEXT000000255936(source JORF)
nomination
17 Octobre 200417/10/2004
De: Leloup (Sébastien)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe au centre hospitalier spécialisé Sainte-Anne, à Paris
Groupe:
Direction de 3e classe au Centre hospitalier spécialisé Sainte-Anne, à Paris
date_debut="2001-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
JORFTEXT000000207651(source JORF)
titularisation
28 Février 200128/02/2001
De: Leloup (Sébastien, Jules, René)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité Administration et recrutement
Fraction de contingent 1998/02
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1998-12-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000394112(source JORF)
nomination
13 Mars 199913/03/1999
De: Leloup (Sébastien)
Objet:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Lecommandoux
(Anne-Marie)
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1999-01-01"
ecole
JORFTEXT000000758985(source JORF)
nomination
28 Janvier 199928/01/1999
De: Leloup (Sébastien)
Objet:
au titre de l'année 1997 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
École des hautes études en santé publique
ecole
JORFTEXT000000569398(source JORF)
admission
26 Novembre 199726/11/1997